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 REACH

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tardet
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MessageSujet: REACH   Lun 17 Nov 2008 - 17:32

bonjour,

Je m'adresse à tous les professionnels(pas comme moi) de la réglementation.

Nous sommes une entreprise qui utilise des produits chimiques. Que faut il que l'on fasse pour que l'on satisfasse au réglement REACH ? Quelles sont vaut recommandations ? suis je concerné ?

Merci pour vos réponse...
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Quart2poiL
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MessageSujet: Re: REACH   Lun 17 Nov 2008 - 20:49

Waouh !!!!!!!!!!!
Je ne veux pas te faire peur, mais si tu as quelque chose à faire il faut le faire avant le 30/11/08 soit dans 13 jours exactement. En ce moment c'est un peu la panique dans les entreprises car tout le monde est en retard.


1) est-ce que ton entreprise fabrique des produits chimiques ou en met sur le marché ? si NON, ouf si OUI arf houlala quelle galère car il faut pré-enregistrer tout de suite !!!

2) si tu utilises des produits chimiques, il faut que tu t'assures auprès de tes fournisseurs que eux font bien le pré-enregistrement.

Le pré-enregistrement concerne la substance et pas le produit (la préparation)

3) que fabrique ton entreprise ?
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tardet
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MessageSujet: Re: REACH   Mar 18 Nov 2008 - 19:26

merci de ta réponse quart2poil .
bon alors...
1)mon entreprise ne fabrique pas de produit chimique (je suis d'accord avec toi ouf)
2)pour qu'elle type de substance doit on s'assurer qu'elle est bien pré-enregistrée ?
3)mon entreprise est un abattoir de volaille.
elle utilise peut de produit (essentiellement des produits de maintenance et de nettoyage industriel).
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Quart2poiL
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MessageSujet: Re: REACH   Jeu 20 Nov 2008 - 22:28

Bonsoir Tardet,

Abattoir de volaille. ok
effectivement il n'y a que les produits de maintenance et d'entretien.
Je te conseille de te concentrer sur tes fournisseurs de produits d'entretien. C'est à eux de faire le pré-enregistrement des substances de chaque produit d'entretien.
Il faut surtout que tu t'assures auprès d'eux qu'ils prennent bien en compte l'usage dont tu fais du produit.
En effet, au terme de REACH, toutes les FDS vont être revues. Figurera sur chacune d'elle l'usage prévue du produit en question. Ex. si tu utilises un produit qui peut être utilisé pour de nombreuses usages dans différents types de secteurs industriels, il faut que tes produits justifient de ne pas avoir d'incidence sur la qualité de tes volailles , sur l'hygiène alimentaire etc. en résumé, il faudra qu'apparaissent un truc du style "compatible avec un usage alimentaire".
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keylio
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MessageSujet: Re: REACH   Mer 26 Nov 2008 - 9:46

Il faut que tu penses aussi, en fonction des écrits dans ta fiche de données de sécurité, quels sont les risques pour les utilisateurs. En fonction du danger, il te sera plus que conseiller de tenir un suivi d'exposition aux produits, personnel à chaque utilisateur. Là c'est le code du travail.
Quart2poiL a bien détaillé. Il faut savoir aussi que ton fournisseur de produit doit te donner accès à ses FDS souvent par le biais du site "Quick FDS" sur le net
Début 2009, il faudra que tu vérifies si le pré enregistrement est fait. Cela est de ta responsabilité. Le risque de la non réalisation du pré enregistrement sera que ton produit disparaitra de la vente.
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Quart2poiL
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MessageSujet: Re: REACH   Mer 26 Nov 2008 - 23:03

Keilo, je me permets une petite correction :
Citation :
Le risque de la non réalisation du pré enregistrement sera que ton produit disparaitra de la vente.

Non, ce n'est pas parce qu'une entreprise n'a pas fait de pré-enregistrement que son produit ne pourra pas être mis sur le marché.

Le pré-enregistrement permet surtout d'obtenir un délai pour effectuer son enregistrement définitif. Selon les quantités annuelles produites, le délai peut aller jusqu'à 2018. De plus le pré-enregistrement n'a rien de contractuel. Une entreprise peut très bien pré-enregistrer une substance et par la suite décider de ne pas l'enregistrer.
J'ai ces derniers jours effectué des pré-enregistrements pour le compte de mon entreprise, en fait on te demande uniquement les éléments de ta substance (selon si c'est un mono constituant ou un multi constituant) mais à aucun moment on ne te demande la proportion de chaque élément, ni même l'usage de la substance etc. tout n'interviendra que lors de l'enregistrement. Si on demande à toutes les entreprises de se renseigner auprès de leurs fournisseurs pour savoir s'ils pré-enregistrent, c'est surtout pour ne pas se retrouver pris au dépourvu à la dernière minute et aussi pour avertir son fournisseur de l'usage fait du produit dans son entreprise. Au cas où le fournisseur déciderait de commencer l'enregistrement dès maintenant, il lui faut les informations le plus tôt possible.
Le pré-enregistrement va faciliter le sdémarches de l'entreprise pour l'enregistrement en accordant un délai et surtout en permettant les échanges d'informations entre producteurs d'une même substance. Celui qui ne pré-enregistre pas devra se débrouiller seul et c'est à ce moment là qu'il décidera certainement de lui-même de ne plus commercialiser sa substance.
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keylio
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MessageSujet: Re: REACH   Jeu 27 Nov 2008 - 20:51

Il est exacte que les sociétés ne donnent pas les proportions des substances utilisées. normal
Nous avons aujourd'hui des fournisseurs de polymère qui ne nous disent même pas les substances contenues dans les produits. Mais bon...
De plus, il ne faut pas oublier que les enregistrements qui se dérouleront entre 2010 et 2018 demanderont des procédures d'autorisation pour les substances dites préoccupantes. CMR 1&2, R50-53, PBT, vPvB d'où les FDS qui feront que tu utilises ou non, ou avec un mode compensatoire avec autorisation de la médecine du travail entre autre.
Le pré enregistrement donne au moins, l'idée que la substance existera encore un peu. Si le pré enregistrement n'est pas fait, tu peux te poser des questions.

Comme tu es en plein dedans, tes infos m'intéressent
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Quart2poiL
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MessageSujet: Re: REACH   Ven 28 Nov 2008 - 23:44

Exactement, le fabricant de produit qui aujourd'hui n'a pas enregistré une de ses substances, il y a fort à parier qu'il ne l'enregistrera pas et qu'il ne la mettra plus sur le marché. C'est génant quand c'est un oubli de sa part ...
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