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 Récupération des vapeurs d'essence

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keylio
Magistral de la Terre


Nombre de messages : 574
Date d'inscription : 14/09/2008

MessageSujet: Récupération des vapeurs d''essence   Mer 13 Mai 2009 - 20:42

Les vapeurs cancérigènes des stations services vont dévoir être captées. cela bien sûr dans plusieurs phases Mais bon, cela fera toujours un plus et nous en avons réellement besoin.
Le texte à était adopté le 5 mai au niveau Européen Alors les US, qu'est-ce que vous faites
Dans un 1er temps, toutes les stations essence neuves devront en être équipée avec une récupération minimale de 85%.
2me temps les stations qui vont être rénovées doivent emboiter le pas.
Pour les autres et le plus grand nombre, pas avant 2018.
Pour les sanctions, voilà le texte :
Citation :
Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions nationales prises en application de la présente directive et prennent toute mesure nécessaire pour assurer la mise en œuvre de celles-ci. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard à la date mentionnée à l'article 7, paragraphe 1, premier alinéa, et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.
En fin de compte et comme toujours, pas de somme définie d'où, je fais tout et rien
De plus, aurons-nous les persnnes pour vérifier l'application.
Ce que je regrette le plus c'est que la transposition d'un texte accepté par tous les états membres ne soit plannifié que pour 2012.
Aurait-on inclus la sortie de crise dans ce délai
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Récupération des vapeurs d'essence
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