Modification d'une ICPE

Sujet: Modification d'une ICPE Mar 26 Jan 2010 - 12:38

Bonjour,

Juste une tite question de rien du tout....est-il nécessaire de fournir un plan de masse avec VRD lorsque l'on déclare une modification notable de l'activité d'une ICPE?

merci d'avance

Sujet: Re: Modification d'une ICPE Mar 26 Jan 2010 - 14:20

Je répondrais (en tant qu'auditeur) oui.
pourquoi ?
Le plan VRD va me permettre de voir où est la nouvelle connection, le risque de voir des problèmes à venir suite à de nouveaux travaux, le bien fondé des travaux, s'ils correspondent aux attentes...
Quelle est ton ICPE ? Regarde le texte qui va avec (arrete, lois, décret...) Tu dois y trouver une réponse.

Sujet: Re: Modification d'une ICPE Mer 27 Jan 2010 - 11:44

merci, je vais regarder tout ça de plus près.

Sujet: Re: Modification d'une ICPE Jeu 28 Jan 2010 - 22:17

euh, qui dit modification notable ne dit pas aussi nouvelle demande d'autorisation ? Modification d'une ICPE Adddddd4

c'est pas une suggestion mais une question ?

Sujet: Re: Modification d'une ICPE Ven 29 Jan 2010 - 18:50

heu...si

Sujet: Re: Modification d'une ICPE Sam 30 Jan 2010 - 11:45

arf désolé, ça va donc être galère Modification d'une ICPE Aaaa

suis en plein dedans aussi en ce moment Modification d'une ICPE Honte

pour les plans, regarde aussi ce qui est demandé dans les dossiers d'autorisation : plan au 1/200 + 1/2500 etc.

le site installationsclassees.ecologie.gouv.fr peut aussi t'aider.

bon courage

Sujet: Re: Modification d'une ICPE Sam 30 Jan 2010 - 19:10

Pour avoir le plan cadastral, il gratuit sur le net .
http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Là tu as tout, à l'échelle, même les bâtiments.
Gain de temps de d'argent

Découvreur Nombre de messages : 30 Date d'inscription : 08/12/2009

Merci à vous,

J'ai juste 10 petits sites soumis à déclaration à remettre à jour... Modification d'une ICPE Honte

Mais bon, j'vais pas me plaindre, au moins j'ai du boulot!!! Modification d'une ICPE A

Merci pour les conseils en tout cas

Magistral de la Terre Nombre de messages : 574 Date d'inscription : 14/09/2008

j'espère pour toi sous la même rubrique Modification d'une ICPE Aaaaaaaa

Découvreur Nombre de messages : 30 Date d'inscription : 08/12/2009

tu peux te moquer..... Modification d'une ICPE Sceptiqu

il y a juste 4 rubriques.. Modification d'une ICPE Aaaa

.....c'est la fête!!! Modification d'une ICPE Excite

Magistral de la Terre Nombre de messages : 574 Date d'inscription : 14/09/2008

je suis soumis à 6 rubriques, 3 en controle et 1 qui m'oblige à faire une demande d'agrément technique avec tous les systèmes d'alarmes possibles et imaginables.
Cerise sur le gâteau, contrôle DRIRE Modification d'une ICPE Aaa

Que du bonheur

Découvreur Nombre de messages : 30 Date d'inscription : 08/12/2009

ha ba voilà!!! je me sens tout de suite beaucoup moins seule

moi j'ai 3 rubriques soumises à contrôles et le contrôle DRIRE sur un des sites soumis à autorisation est passé....avec un arrêté de mise en demeure qui a suivi. Je suis donc aussi en plein dans les actions correctives.....

Trop la class!! mais comme on est trop trop balaises tout va bien Modification d'une ICPE Langue

» Etude ICPE