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 a clore

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AuteurMessage
raven95
Jeune protecteur


Nombre de messages : 13
Date d'inscription : 22/04/2010

MessageSujet: a clore   Jeu 22 Avr 2010 - 14:42

Merci


Dernière édition par raven95 le Mer 28 Avr 2010 - 14:50, édité 1 fois
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keylio
Magistral de la Terre
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Nombre de messages : 574
Date d'inscription : 14/09/2008

MessageSujet: Re: a clore   Jeu 22 Avr 2010 - 20:37

Tout d'abord, je pensee que ce post aurait du être dans "environnement pour les pros"
Mais bon tu auras qu'en même ta réponse.
Nous sommes quelques'uns ici à avoir mis en place l'ISO 14001 et en être responsable HSE
Ton premier travail et de lister les activitées de ton entreprise.
-Chauffage
-Climatisation
-stockage
-fabrication (produits XXXXX)
- utilisation de produits chimique
- Bois
- Polymère.....

Qu'en tu auras réalisé cela, tu regarde ans les rubriques ICPE si tu est concerné. Attention, si tu es limite, tu dois, en fonction de cette limite, te positionner en aplicable ou en information. Dans les 2 cas tu suis les textes qui s'y rapportent.
Exemple : rubrique 1530 Bois, papier, carton ou matériaux combustibles analogues
entre 1T et 50T tu es soumis à déclaration et contrôle.
A 0,950T moi auditeur je ne comprendrai pas que tu ne passes pas en applicable. Ce e sera pas un écart mais je verifierais que tu as fait le bon calcul et là tu t'expose.

Donc, quand tu as fait ton rapprochement rubrique et travail et fonctionnement de l'usine, tu recherches les textes qui s'y rapportent.
Le site www.ineris.fr/aida/ te permet de trouver les textes et de les comprendre. C'est plus lisible que Légifrance.
Mais cela reste indigeste

Là tu n'es que dans les exigences légales. Enfin une partie.

Il faut que tu fasses une synthèse de ses textes,article par article. Un article peut t'envoyer vers un autre texte ou plusieurs.
C'est pour cela que tu dois suivre ce cheminement pour ne rien oublier (que du bonheur)
une fois tes synthèses faites tu dois vérifier si tu es conforme (là c'est un autre sujet)

Continuons sur les exigences légales

installations classées finies
reste les thèmes sur l'eau. Si tu n'en a pas dans ton process fab, je te donnerais les 2 courants.
le thème du bruit
le thème de l'air
le thème des déchets
OUFFFF Pour ces thèmes, tu me dis par MP ton activité et je t'aiderais car il n'y en a pas des tonnes. A vérifier.

Nous passons maintenant aux exigences autres.

Il y a les générales avec ADR, appareils sous pression et surtout la aprtie réglementaire du livre 5 du code de l'environnement

autres exigences : la norme ISO 14001
ton manuel environnement, la charte envir., les assureurs.
Tu peux aussi te retrouver en zone natura, près d'une rivière ou autres cours d'eau, des voisins (particulier très près).
Tu dois rendre visite à t mairie poursavoir si des arrêté communal ne t'obligent pas certaines contrantes sup.

Si Quart2poiL passe par là, elle ourra compléter. Nous n'avons pas la même activité.

Si tu as d'autres questions tu passes un mot sur ce post ou si tu veux des docs, par MP avec adresse courriel.

Pour avoir 1 bon site toujours d'actualité, gratuit dans tous les domaine dont tu auras besoin avec des alertes pour les nouveaux textes, tu t'incris à cette adresse.
www.forum-environnement.com
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a clore
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