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 Prioriser les non-conformités réglementaire

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raven95
Jeune protecteur


Nombre de messages : 13
Date d'inscription : 22/04/2010

MessageSujet: Prioriser les non-conformités réglementaire   Mer 29 Fév 2012 - 17:32

Bonjour à tous.

J'ai identifier mes non-conformités réglementaire en matière d'environnement.
Cependant, j'en ai plus d'une centaine !
Je voudrai avoir une méthode de cotation pour connaitre qu'elles sont mes non-conformités réglementaires les plus importante à traiter (comme pour l'évaluation des risques et l'identification des aspects).

Je voudrais au moins 3 critères. Ainsi pour les prioriser, j'ai pensé à un critère "financier" et un critère "environnement" mais je ne trouve pas de 3 ème et encore moins de 4 ème critère.

Pour le critère financier (c'est un exemple) :
4- L'action ne nécessite aucun investissement
3- L'action nécessite un faible investissement
2- L'action nécessite un investissement considérable
1- L'action nécessite un investissement pouvant mettre en péril l'entreprise


Pour le critère environnement (c'est un exemple) :
4-La non conformité provoque ou peut provoquer un risque grave pour l'environnement
3-La non conformité provoque ou peut provoquer un risque sérieux pour l'environnement
2-La non conformité provoque ou peut provoquer un risque bénin pour l'environnement
1-La non conformité n'a aucune interaction avec l'environnement


En multipliant mes critères, plus mon score est élevé plus ils seront prioritaires. mais avez vous un autre facteur à prendre en compte ?
Ma méthode est correcte pour priorisé mes non conformité réglementaire ?


Merci d'avance

Cordialement.

Raven
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keylio
Magistral de la Terre


Nombre de messages : 574
Date d'inscription : 14/09/2008

MessageSujet: Re: Prioriser les non-conformités réglementaire   Jeu 1 Mar 2012 - 11:54

dans un premier temps, je pense que tu devrais regarder la piste de l'antériorité.
J'ai eu comme toi, lors de mon étude réglementaire, un certain nombre de NC.
le fait de l'antériorité m'a fait supprimer environ 40% des NC
Exemple : l'article 1 du texte xxxxx dit que le batiment doit être équipé d'extracteur de fumée qui forme une cheminée de 1mètre de haut.
l'article 24 dira peut être que "les art 1 - 3 - 17 et 20 ne s'appliquent qu'aux bâtiments construits après 2004.

Après ou avant vérifie que les textes que tu as retenu sont bien des textes applicables et non pour infos.

N'oublie pas qu'au final, tu dois communiquer sur tes NC réglementaire à la préfecture ton tu dépends.
Après tu dois inclure dans ton plan de management environnemental le chapitre "réglementaire où là, tu dis ce que tu vas faire. C'est là que tu géreras les NC sans action.
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raven95
Jeune protecteur


Nombre de messages : 13
Date d'inscription : 22/04/2010

MessageSujet: Re: Prioriser les non-conformités réglementaire   Jeu 1 Mar 2012 - 12:32

Mes NC sont sûr et archi sûr.

Donc, comment je fais pour les prioriser ?
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keylio
Magistral de la Terre


Nombre de messages : 574
Date d'inscription : 14/09/2008

MessageSujet: Re: Prioriser les non-conformités réglementaire   Jeu 1 Mar 2012 - 14:02

La norme ne te demande pas de hirarchiser les NC réglementaires.
http://www.ineris.fr/guide-sse/guide/Fiches_mars07_pdf/14Conformite/Fiche_14_452_conformite_regl_V1.pdf

Il t'est demandé de faire un plan d'action.
Après, avec 100 NC tu peux peut être travailler sur celles liées aux ICPE,
nommer un responsable pour des actions simples, sans coût. cette liste sera gérée à part.
tu peux les classer par coût financier, avec un facteur risque humain, risque environnemental
Tu peux peut être déjà extraire les NC que tu ne traiteras pas comme exemple une porte automatique qui doit mesurer réglementairement 4m60 et la tienne fait 3m80. Moi, pour cela, ce n'est pas prioritaire et sans cotation.
Après tu peux expliquer tes choix sans côté. C'est ce que j'ai fait dans mon pmse
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raven95
Jeune protecteur


Nombre de messages : 13
Date d'inscription : 22/04/2010

MessageSujet: Re: Prioriser les non-conformités réglementaire   Jeu 1 Mar 2012 - 14:55

keylio a écrit:
La norme ne te demande pas de hirarchiser les NC réglementaires.
http://www.ineris.fr/guide-sse/guide/Fiches_mars07_pdf/14Conformite/Fiche_14_452_conformite_regl_V1.pdf

Il t'est demandé de faire un plan d'action.
Après, avec 100 NC tu peux peut être travailler sur celles liées aux ICPE,
nommer un responsable pour des actions simples, sans coût. cette liste sera gérée à part.
tu peux les classer par coût financier, avec un facteur risque humain, risque environnemental
Tu peux peut être déjà extraire les NC que tu ne traiteras pas comme exemple une porte automatique qui doit mesurer réglementairement 4m60 et la tienne fait 3m80. Moi, pour cela, ce n'est pas prioritaire et sans cotation.
Après tu peux expliquer tes choix sans côté. C'est ce que j'ai fait dans mon pmse


Mes 100 NC sont justement ceux des arrêtés de mes ICPE. Après je sais que la norme ne demande pas de coter mais je cherche une méthode pour les hiérarchiser
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getrogibbs
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Age : 37
Date d'inscription : 16/02/2012

MessageSujet: Re: Prioriser les non-conformités réglementaire   Mar 6 Mar 2012 - 14:42

je suis assez d'accord avec Kelio,

maintenant si tu veux traiter les NC par ordre d'importance, tu peux y ajouter un critère de faisabilité prenant en compte les besoins en ressources humaines, matérielles, technologie, financier( tu prend déja en compte),...qui te permettra de statuer si c'est faisable ou pas...
Par contre, je serais toi, ta cotation totale devrais être croisées tout de même avec ta cotation du critère environnement en te disant que tout ce qui est en 3 et 4 seront prioritaires car c'est la chose la plus importante à regarder.

Un conseil aussi, si est bien entouré, délègue les actions au maximum tous ce que d'autres peuvent faire, fait le faire et gardes toi les actions les plus importantes...
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MessageSujet: Re: Prioriser les non-conformités réglementaire   Aujourd'hui à 6:55

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