Pour les documents, il n'y aura pas de problème. Mais avant de donner, il faut déjà mettre en place ce dont tu pourrais avoir besoin.
Est-ce que ta procédure est seulement environnement ou alors, tu fais un SMI avec la qualité et la sécurité ?
Ta veille est faite sur l'environnement ou avec la sécurité ? Il ne faut pas oublier que certains points de sécurité sont incontournable dans ta veille, surtout en fonction du travail de ton entreprise. Si certains points sont persos, tu les mets par MP.
Il faut que tu saches ce que doit retrouver un auditeur dans ta procédure.
La norme dit cela :
4.3.2 Exigences légales et autres exigences
L'organisme doit établir et tenir à jour une (des) procédure(s) pour
a) identifier et avoir accès aux exigences légales applicables et aux autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit relatives à ses aspects environnementaux, et
b) déterminer comment ces exigences s'appliquent à ses aspects environnementaux.
L'organisme doit s'assurer que ces exigences légales applicables et autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit sont prises en compte dans l'établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son système de management environnemental.
Les questions qui te seront posées et qui doivent de dire ce que tu dois écrire.
Questions à considérerQui fait l’inventaire des exigences légales et autres? Et comment? Quelles sont ses compétences ?
Quelles sont les sources d’information disponibles pour faire la veille juridique?
A quelle fréquence est faite la veille juridique?
Y a-t-il une procédure décrivant comment s’effectue la veille juridique?
Y a-t-il une liste des exigences légales applicables et autres exigences?
Comment identifie-t-on les textes applicables?
Comment sont identifiées les exigences applicables aux aspects environnementaux ?
Y a-t-il une diffusion en interne des contraintes réglementaires
L’organisme possède-t-il un arrêté préfectoral d’autorisation, un récépissé de déclaration?
Sont-ils à jour? Toutes les rubriques de la nomenclature des ICPE ont elles été identifiées?
A-t-il été fait un lien entre les aspects environnementaux et les rubriques ICPE ?
Tous les écarts réglementaires ont-ils été identifiés?
Comment sont-ils pris en compte afin de les résoudre ?
Les moyens sont-ils fournis par la Direction et mis en œuvre pour les traiter ?
Font-ils l’objet de mise en conformité réglementaires vis à vis des autorités? La DRIRE, est-elle informée ainsi que la direction?
Une fois que tu réponds à cela, tu comprends qu'il y a du travail.
La procédure n'est pas la seule chose à faire par rapport à la veille. Tu dois avoir un lien entre ta liste des textes applicables, tes rubriques ICPE et ton plan de management environnemental. C'est demamndé dans la norme.
Tu dois faire une synthèse des textes. Tu dois les gérer d'où un document qui support qui est identique pour traiter chaques textes.
Cela suffit pour aujourd'ui. Pour la suite, cela devrait être plus facile car nous te donnerons un coup de main.
Réponds par rapport aux questions et ensuite je te donnerai plus d'infos, pour arriver à avoir une procédure et tout ce qui gravite autour et que tu dois faire.